Des lois pour Mars

Un monde pollué et aride plongé dans la pauvreté. C’est ce à quoi pourrait ressembler notre Terre dans quelques dizaines d'années.

Pour se préparer à faire face à de telles hypothèses, certains pensent trouver la solution dans la colonisation de l’espace et la planète Mars est la principale cible.

Selon certaines estimations, la NASA serait capable, dans les prochaines décennies, d'envoyer l'Homme sur Mars. L’entrepreneur et co-fondateur de SpaceX, Elon Musk, espère y envoyer une centaine de personnes avec un premier vol du vaisseau Starship puis y établir une colonie permanente de 80 000 personnes.

Il faut donc pouvoir imaginer la vie des colons sur Mars, mais également le système législatif auquel ils devront se conformer. Pour cela, deux hypothèses majeures peuvent être retenues.

L’espace, un bien commun de l’humanité

Si nous nous référons au "Traité spatial" de 1967, alors Mars est un bien commun de l'humanité. En effet, il est stipulé que : « l’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, ne peut faire l’objet d’appropriation nationale par proclamation de souveraineté, ni par voie d’utilisation ou d’occupation, ni par aucun autre moyen ».

Cependant, cela n'interdit pas la colonisation céleste. Les sociétés privées ont le droit d'y établir des colonies et de créer de nouvelles branches d'activité sous réserve de respect du traité. Par exemple, il est interdit d'amener des armes de destruction massive sur Mars et de s'approprier un quelconque terrain.

Par analogie avec d'autres biens communs de l'humanité, nous pouvons envisager d'utiliser une législation similaire à celle sur les eaux internationales, chaque navire n’étant soumis qu'à la juridiction de l'Etat dont il porte le drapeau.Bas du formulaire Par conséquent, nous pourrions donc décider que chaque colon soit seulement soumis aux lois de son pays d’origine.

Cependant, il serait difficile de transposer des lois existantes sur Terre aux colons martiens en fonction de leur nationalité. En effet, le jour où plusieurs colons de différentes nations coexisteront sur Mars, ils ne seront pas dépendants des mêmes lois et n’auront donc pas les mêmes droits et obligations, ce qui serait source d’injustice. Par exemple, en comparant le système pénal français et le système américain, chacun ayant sa propre échelle de sanctions, deux personnes sur Mars pourraient se trouver dans des postures différentes pour des agissements similaires.

Un des moyens de pallier ce problème d'inégalité entre les individus d'une même colonie pourrait être la création d'un code universel.

La création d’un droit ajusté et adapté aux colonies martiennes

Une autre option consiste à créer des droits spécifiques pour Mars.

Cela se présente comme une nouvelle opportunité pour l’humanité de revoir sa législation afin de créer une société plus juste et un environnement plus sain.

Même si ce n'est qu'une spéculation à l'heure actuelle, si Mars devient bel et bien la future destination de l'humanité, les gouvernements et les experts de divers pays devront trouver une réponse à cette question de la législation.

Je vous propose donc de participer à cette aventure en postant vos idées dans les commentaires de cet article.